Règlement d'Ordre Intérieur de l'Académie Royale des Sciences d'Outre-Mer du 25 juin 2020, texte mis-à-jour et publié au Moniteur belge le 14 juin 2019..
Règlement d'Ordre Intérieur, tel que accepté par la Commission administrative le 27 mars 2024 et en attente d'approbation ministérielle..